Circonscription ASH 60

Pour l'école de la confiance
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PARCOURS DES ÉLÈVES

Mise à jour du 01/09/2017

Art. D 351-3 à 9 du code de l’éducation : organisation de la scolarité (dont l’article 5 sur le projet personnalisé de scolarisation, ainsi que l’article 9 sur le projet d’accueil personnalisé)
Arrêté du 6 février 2015 relatif au document formalisant le projet personnalisé de scolarisation
Arrêté du 6 février 2015 : guide d’évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation » (GEVA-Sco)
Circulaire n° 2015-016 du 22 janvier 2015 : plan d’accompagnement personnalisé
Circulaire n° 2016-117 du 8 août 2016 : parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires.
Art. D 351-3 à 9du code de l’éducation : organisation de la scolarité (dont l’article 5 sur le projet personnalisé de scolarisation)
Circulaire n° 2017-137 du 4 août 2017 : Élèves en situation de handicap scolarisés dans un établissement d’enseignement français à l’étranger.
Arrêté du 7 décembre 2005 : Composition et fonctionnement de la commission départementale d’orientation vers les enseignements adaptés du second degré (complété par l’arrêté du 14 juin 2006).

Mise à jour : 17 octobre 2017