Circonscription ASH 60

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Aménagement des examens ou concours pour les candidats présentant un handicap : [textes officiels.->http://www.inshea.fr/sites/default/files/Dossier amenagement examens 2016_0.pdf] INS-HEA, janvier 2016. [Arrêté du 10 octobre 2016->https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000033330939&dateTexte=20161213] relatif à l'adaptation et à la dispense de certaines épreuves ou parties d'épreuves à l'examen du diplôme national du brevet pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d'un plan d'accompagnement personnalisé Certificat de formation générale [Art. D 332-23 à 29->https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=87C79E99A90500014C96D203300AE883.tpdila14v_3?idSectionTA=LEGISCTA000006166849&cidTexte=LEGITEXT000006071191&dateTexte=20170711] du code de l’éducation (CFG) [Arrêté du 19 juillet 2016->https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000031371375&dateTexte=20161214] relatif aux conditions de délivrance du CFG [ Circulaire n° 2010-109 du 22 juillet 2010->http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2010/08/cir_31664.pdf] : Certificat de formation générale – mise en oeuvre

LES EXAMENS ET LEUR AMÉNAGEMENT

Mise à jour du 01/09/2017

Aménagement des examens ou concours pour les candidats présentant un handicap : textes officiels. INS-HEA, janvier 2016.
Arrêté du 10 octobre 2016 relatif à l’adaptation et à la dispense de certaines épreuves ou parties d’épreuves à l’examen du diplôme national du brevet pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d’un plan d’accompagnement personnalisé

Certificat de formation générale
Art. D 332-23 à 29 du code de l’éducation (CFG)

Arrêté du 19 juillet 2016 relatif aux conditions de délivrance du CFG
Circulaire n° 2010-109 du 22 juillet 2010 : Certificat de formation générale – mise en oeuvre

Mise à jour : 17 octobre 2017