Circonscription ASH 60

Pour l'école de la confiance
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LES DISPOSITIFS SPÉCIFIQUES

Mise à jour 01/09/2017

Mise en œuvre du parcours de formation du jeune sourd
Circulaire n° 2017-011 du 3 février 2017 : mise en œuvre du parcours de formation du jeune sourd.
La scolarisation des enfants malades (SAPAD)
Art. D351-9 du code de l’éducation.
Circulaire n° 98-151 du 17 juillet 1998 : Assistance à domicile en faveur des enfants et adolescents atteint de troubles de la santé évoluant sur une longue durée.
Les dispositifs relais
Circulaire n° 2014-037 du 28 mars 2014 : Schéma académique et pilotage : ateliers, classes et internats.
Circulaire n° 2000-141 du 4 septembre 2000 : Soutien aux équipes des dispositifs relais (classes et internats) par les CMPP et les CMP.
La scolarisation en milieu pénitentiaire
Circulaire d’orientation n° 2011-239, du 8 décembre 2011 : Enseignement en milieu pénitentiaire.

Les élèves allophones nouvellement arrivés en France et les enfants issus de familles itinérantes
Circulaire n° 2012-141 du 2 octobre 2012 : Organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés.
Circulaire n° 2012-142 du 2 octobre 2012 : Scolarisation et scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs.
Circulaire n° 2012-143 du 2 octobre 2012 : Organisation des CASNAV.
Circulaire n° 2012-063 du 20 mars 2002 : Les modalités d’inscription et de scolarisation des élèves de nationalité étrangère.

Les élèves intellectuellement précoces (EIP)
Circulaire n° 2009-168 du 12 novembre 2009 : Élèves intellectuellement précoces,guide d’aide à la conception de modules de formation pour une prise en compte des élèves intellectuellement précoces.
Circulaire n° 2007-158 du 17 octobre 2007 : Parcours scolaire des élèves intellectuellement précoces ou manifestant des aptitudes particulières à l’école et au collège.

Mise à jour : 17 octobre 2017